Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALPHA +
S.A. CADES

Numéro de dépôt :
96636313
Date de dépôt :
23/07/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/07/2006

Présentation de la marque ALPHA +

Déposée le 23 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) CADES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALPHA + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-36 du 20 septembre 2024.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CADES domicilié(e) AVENUE DE L'EUROPE - C.I.T. BP 24, 59223 RONCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 441 539 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA CADES - Mr NOLLET - France.

La marque ALPHA + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96636313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALPHA + est expirée depuis le 23 juillet 2006.

CADES a également déposé les autres marques suivantes : CADES , CONCEPT A , UN TEMPS POUR SOI , ADEPT , KORB , LOU DE CASTELLANE , AMADEUS , Adept


S.A. CADES - AVENUE DE L'EUROPE - C.I.T. BP 24, 59223 RONCQ - France - SIREN 311441539


SA CADES - Mr NOLLET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-23

Publication - Publication au BOPI 1996-36

Inscription le 27 août 2001 - Rejet partiel n°328929 - Publication au BOPI 2001-08-27

Republication - Publication le 13 oct. 2000 au BOPI 2000-41

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles ; bustes en bois, en cire ou en matières plastiques ; décoration en matières plastiques pour aliments ; figure en cire ; figurines en cire ; figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; mobiles (objets pour la décoration) ; objets d'art en bois, en cire ou en matières plastiques ; oiseaux empaillés ; piedestraux pour pots à fleurs ; de cerfs ; rideaux de perles pour la décoration ; statues en bois, en cire ou en matières plastiques. Anneaux de rideaux ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; bouchons de bouteilles ; bouchons de liège ; cadres à broderie ; caillebotis non métalliques ; capsules de bouchage, capsules de bouteilles, non métalliques ; chalumeaux (pailles) pour la dégustation des boissons ; cintres pour vêtements ; coffrets à bijoux (non en métaux précieux) ; couchettes pour animaux d'intérieur ; coussins ; coussins à air non à usage médical ; crochets de porte-manteaux (non métalliques) ; crochets de rideaux ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; échelles en bois ou en matières plastiques ; écrins non en métaux précieux. Embrasses non en matières textiles ; éventails ; fermetures de bouteilles, fermetures de récipients (non métalliques) ; galets pour rideaux ; garde-feu de ménage ; garde-manger non métallique ; garnitures de fenêtres (non métalliques) ; fournitures de lits (non métalliques) ; garnitures de meubles (non métalliques) ; garnitures de portes (non métalliques) ; housses de vêtements (rangement) ; hûches non métalliques ; liteaux (baguettes) d'encadrement ; loquets non métalliques ; manches à balais (non métalliques) ; manches de couteaux (non métalliques) ; matelas ; matelas à air non à usage médical ; métiers à broder ; niches pour animaux d'intérieur ; nichoirs ; nids pour animaux d'intérieur ; numéros de maisons non lumineux (non métalliques) ; oreillers ; paillasses ; pailles pour la dégustation des boissons ; parcs pour bébés ; patères de rideaux ; patères (crochets) pour vêtements, non métalliques ; pinces à linge ; plateaux de table : porte-parapluies ; porte-revues ; portes de meubles ; présentoirs ; rails pour rideaux ; rateliers à fusils ; rayonnages : rayons de meubles ; revêtements amovibles pour éviers ; roulettes de meubles (non métalliques) ; rubans de bois ; rubans de paille ; serrures (autres qu'électriques), non métalliques ; stores d'intérieur à lamelles. Tableaux accroche-clefs ; tablettes de rangement ; tiroirs ; tresses de paille ; tringles à rideaux ; tringles de tapis d'escaliers. Bannetons ; caisses en bois ou en matières plastiques ; caisses non métalliques ; conteneurs flottants non métalliques ; conteneurs non métalliques ; corbeilles non métalliques ; emballages pour bouteilles (en bois) ; enveloppes pour bouteilles (en bois) ; harasses ; mannes (paniers) ; panetons ; paniers non métalliques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; récipients pour combustibles liquides (non métalliques) ; réservoir ni en métal, ni en maçonnerie ; vannerie. Barils non métalliques ; barriques non métalliques ; bondes non métalliques ; cuves non métalliques ; douves ; futailles ; fûts en bois pour décanter le vin ; robinets de tonneaux non métalliques ; tonneaux non métalliques. Bobines en bois (pour fil, soie, cordonnet) ; bustes pour tailleur ; cire gaufrée pour ruches ; cordons en liège ; échalas ; échelles mobiles ; écriteaux en bois ou en matières plastiques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; hampes ; hanches d'outil (non métalliques) ; mannequin ; marchepieds non métalliques ; plaques d'identité non métalliques ; plaques d'immatriculation non métalliques ; plaques minéralogiques non métalliques ; rateliers de fourrage ; rayons de miel ; rayons de ruche ; ruches pour abeilles ; sacs de couchage pour le camping ; serrures pour véhicule (non métalliques) ; tableaux d'affichage ; tablettes pour machines à écrire ; vannes (autres que parties de machines) non métalliques ; bouchons non métalliques ; charnières non métalliques. Ambre jaune ; baleine brute ou mi-ouvrée ; bambou ; corail ; corne brute ou mi-ouvrée ; cornes d'animaux ; corozo ; écailles d'huîtres ; écume de mer ; ivoire brut ou mi-ouvré ; jonc d'inde ; nacre brute ou mi-ouvrée ; roseau (matière à tresser) ; rotin ; sabots d'animaux ; succédanés de l'écaille. Arrosoirs ; bobêches non en métaux précieux ; boîtes en verre ; bougeoirs non en métaux précieux ; boules de verre ; boutons de porte en porcelaine ; burettes non en métaux précieux ; bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; cache-pot non en papier ; candélabres non en métaux précieux ; chandeliers non en métaux précieux ; chinoiseries (porcelaine) ; enseignes en porcelaine ou en verre ; éteignoirs non en métaux précieux ; figurines en porcelaine, en verre ou en terre cuite ; majolique ; mosaïque en verre non pour la construction ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; opalines ; poignées de portes (en porcelaine) ; porcelaines ; poteries ; pots à fleurs ; statues et statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; surtouts de table non en métaux précieux ; terrariums d'appartement (culture des plantes) ; tirelires non métalliques ; vases non en métaux précieux ; vases sacrés non en métaux précieux ; verre émaillé ; verres opales. Assiettes non en métaux précieux ; beurriers ; boîtes à thé (non en métaux précieux) ; bols ; bonbonnières non en métaux précieux ; bouchons de verre ; boules à thé (non en métaux précieux) ; bouteilles ; bouteilles réfrigérantes ; brocs ; cabarets (plateaux à servir) non en métaux précieux ; cafetières non électriques non en métaux précieux ; carafes ; chopes à bière ; cloches à beurre ; cloches à fromage ; coquetiers non en métaux précieux ; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux ; cornes à boire ; coupes à fruits ; couvercles de plats ; couvercles de pot ; cristaux (verrerie) ; cruches ; cruchons non en métaux précieux ; dames-jeannes ; dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table ; dessous-de-plat (ustensiles de table) ; écuelles ; gobelets non en métaux précieux ; gourdes ; hanaps non en métaux précieux ; huiliers non en métaux précieux ; jattes ; légumiers ; moulins à poivre à main ; nécessaires pour pique-niques (vaisselle) ; passe-thé ; pipettes (tâte-vin) ; plateaux à usage domestique non en métaux précieux ; plats non en métaux précieux ; poivriers non en métaux précieux ; porte-cartes de menus ; porte-couteaux ; porte-cure-dents non en métaux précieux ; pots ; ramasse-miettes ; récipients à boire ; récipients calorifuges ; ronds de serviette (non en métaux précieux) ; saladiers non en métaux précieux ; salières non en métaux précieux ; seaux à rafraichir ; seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes ; services (vaisselle), services à café, services à thé, services à épices ; services à liqueur non en métaux précieux ; siphons pour eaux gazeuses ; soucoupes non en métaux précieux ; soupières non en métaux précieux ; sucriers non en métaux précieux ; tasses non en métaux précieux ; tâte-vin (pipettes) ; théières non en métaux précieux ; vaisselle non en métaux précieux ; verres (récipients). Blaireaux ; boîtes à savon ; brûle-parfums ; chausses-pieds ; cornes à chaussures ; cuvettes ; distributeurs de papier hygiénique ; distributeurs de savon, flacons non en métaux précieux ; nécessaires de toilette ; porte-éponges ; porte-savon ;; porte-serviettes non en métaux précieux ; pots de chambre ; poudriers non en métaux précieux ; pulvérisateurs de parfum ; tire-bottes ; ustensiles cosmétiques ; ustensiles de toilette ; vaporisateurs à parfum ; vases de nuit. Jeux (à l'exception des jeux de cartes, des jeux automatiques à pré-paiement et des jeux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision) ; jouets ; articles de gymnastique et de sport, à l'exception des chaussures, vêtements et tapis ; décoration pour arbres de Noël.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].